Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le site Parc de l’Arche (ci-après « le Site ») a pour objectif de fournir des informations générales sur le Parc de l’Arche, notamment sur sa localisation, ses activités, ses horaires, son histoire, ses actualités et les moyens de contact. Le site est accessible à toute personne souhaitant obtenir des renseignements sur le parc.
Responsable de publication : Stéphane Robin
Contact : parcdelarche@gmail.com
2. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’utilisateur s’engage à les respecter à chaque visite. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Il est conseillé de les consulter régulièrement.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le Site est disponible 7j/7, 24h/24, sauf en cas de force majeure, de maintenance technique ou de mise à jour. Le responsable du site ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou indisponibilité.
4. Contenu et responsabilité
Les informations publiées sur le Site sont données à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour. Toutefois, le Site ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition.
Le responsable du Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Le responsable du Site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur accessibilité.
6. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, éléments graphiques…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
7. Données personnelles (RGPD)
Le Site peut collecter des données personnelles (par exemple via un formulaire de contact). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d’accès, de rectification et de suppression
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d’opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer vos droits, contactez : parcdelarche@gmail.com
Les données collectées sont uniquement utilisées pour traiter les demandes de contact et ne sont ni partagées ni vendues à des tiers.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.