Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom du site : Parc de l’Arche
Responsable de publication : Stéphane Robin
Adresse e-mail : parcdelarche@gmail.com
Statut juridique :
Adresse postale : L’Arche – 49170 La Possonnière
2. Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix
Site web : www.ovh.net
3. Propriété intellectuelle
Le site Parc de l’Arche ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Protection des données personnelles
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- Droit à la portabilité
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- Droit d’opposition
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le responsable du site par e-mail à parcdelarche@gmail.com.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.